Mentions légales
> Préambule

Tout accès au site Internet www.twoksa.com ainsi que toute recherche effectuée sur ce site et tout téléchargement de documents implique l'acceptation totale par l'utilisateur des mentions légales de ce site internet, détaillées ci-après.

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Twoksa Conseil se réserve le droit de modifier à tout instant ces mentions légales, sans préavis. Nous recommandons donc aux utilisateurs de consulter régulièrement ces mentions légales afin de s'assurer de leur version en vigueur.
Date de dernière modification : 8 mars 2009.


> Présentation du site Internet www.twoksa.com

Le site www.twoksa.com ainsi que tous ces composants sont la propriété de l'entreprise individuelle Twoksa Conseil, Cynthia Cottereau, 2 rue Quenot, 16200 Jarnac, France ; téléphone / fax : 05.45.32.18.84 ; enregistrée sous le numéro SIRET 491 316 154 0013.

Le directeur de rédaction et de publication du site www.twoksa.com est Mademoiselle Cynthia Cottereau. Elle est aussi le créateur et le webmestre du site et est joignable par courriel à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Le site www.twoksa.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société Celeonet, SARL au capital de 85000 €, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 450 734 744 dont le siège social est situé : 55 rue Boissonade, 75014 Paris, France.

Le site www.twoksa.com est également accessible sous les noms www.twoksa.fr et www.twoksa.eu
 

> Objet du site Internet www.twoksa.com

Le site Internet www.twoksa.com est un site à caractère informatif, présentant les prestations de l'entreprise Twoksa Conseil ainsi que des informations et documents relatifs au domaine des dispositifs médicaux.

Tous les éléments contenus sur le site www.twoksa.com (les logiciels, données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html…) ne sont mis à la disposition des utilisateurs qu'à titre indicatif. Ils ne peuvent en aucun cas être interprétés comme une offre commerciale, un conseil ou une relation professionnelle entre l'utilisateur et Twoksa Conseil. Les éléments fournis sur ce site ne sont pas garantis, il appartient à l'utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l'information.
 
 
> Engagement pris par le site

Twoksa Conseil s'engage à ce que le contenu du site respecte les lois en vigueur, et notamment :
  • La loi sur la liberté de la presse : aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne
  • La loi relative à la protection de mineurs : aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne
  • La loi sur la propriété intellectuelle : aucune reproduction d'une oeuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
De plus, conformément à la loi du droit de réponse du 22 juin 2004, un droit de réponse gratuit est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site www.twoksa.com. La demande de droit de réponse doit être faite au directeur de publication à l'adresse courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , au plus tard dans les trois mois suivant la publication de l'article justifiant cette demande. La publication de la réponse se fera dans les deux semaines suivant sa réception à condition que celle-ci soit conforme avec la loi Française.
 
 
> Limitation de responsabilité

Twoksa Conseil ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation faite par l'utilisateur du site Internet www.twoksa.com ou des informations qu'il contient.

Le site www.twoksa.com peut renvoyer l'utilisateur vers des sites Internet tiers par l'utilisation de liens hypertextes. Twoksa Conseil n'exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le site Internet www.twoksa.com et un site tiers ne signifie pas que Twoksa Conseil assume une quelconque garantie ou responsabilité quant à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Ces sites tiers relèvent de l'entière responsabilité de leurs propriétaires.

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  • Coupure d'accès aux services Internet
  • Infection par un virus
  • Bogue
  • Ralentissement de l'ordinateur
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Le contenu du site Internet www.twoksa.com est fourni en l'état, sans aucune garantie et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ni qu'il soit à jour. Bien que Twoksa Conseil s'efforce de fournir des informations fiables sur le site www.twoksa.com, il ne garantit pas que le site soit exempt d'inexactitudes, d'erreurs typographiques, d'omissions et /ou de virus.

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> Propriété intellectuelle

Le contenu du site Internet www.twoksa.com relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. L'utilisateur ne doit utiliser le Contenu de ce site que pour des besoins personnels et non commerciaux.
 
La totalité des éléments du site www.twoksa.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme, sont, sauf documents publics et indications spéciales, la propriété exclusive de Twoksa Conseil ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable écrite du détenteur de ces droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales de la base de données du site Internet www.twoksa.com sont également interdites.

Les marques et logos contenus dans le site www.twoksa.com sont la propriété de Twoksa Conseil ou de ses partenaires. Il est donc interdit aux utilisateurs toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion de ces marques et logos.
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> Cookies

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> Données personnelles

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A travers du site www.twoksa.com, Twoksa Conseil ne collecte des informations personnelles (nom, adresse électronique…) relatives à l'utilisateur que pour le besoin des services proposés par le site www.twoksa.com. L'utilisateur fournit lui-même ces données en procédant à leur saisie en toute connaissance de cause. Il est précisé le caractère obligatoire ou non des informations nécessaires pour le traitement de la demande de l'utilisateur. Twoksa Conseil est le seul et unique destinataire des données saisies par le client.

Le traitement informatisé des données personnelles des clients et prospects pour les relations commerciales de Twoksa Conseil a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 1187723.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour exercer ce droit, l'utilisateur doit adresser sa demande par courriel à l'adresse Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par courrier à l'adresse Twoksa Conseil, Cynthia Cottereau, 2 rue Quenot, 16200 Jarnac, France.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.twoksa.com n'est collectée ni publiée à l'insu de l'utilisateur. Aucune donnée personnelle de l'utilisateur du site www.twoksa.com n'est échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Enfin, l'utilisateur du site www.twoksa.com est tenu de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et liberté. Il doit notamment s'abstenir de toute collecte, utilisation détournée et acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes, des informations personnelles dont il aurait pu avoir connaissance via le site www.twoksa.com.


> Contact

Pour toute question, réclamation, observation ou suggestion sur le site www.twoksa.com, merci de prendre contact avec le webmestre par courriel à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .


> Relations commerciales

Les relations commerciales avec Twoksa Conseil sont régies par les conditions générales de vente de Twoksa Conseil en vigueur. Elles doivent être acceptées dans leur intégralité par toute personne ou organisme voulant nouer une relation commerciale avec Twoksa Conseil. Elles sont consultables sur le site Internet www.twoksa.com à l'adresse :
Elles sont également disponibles sur simple demande au siège de l'entreprise et sont reproduites sur la documentation contractuelle (devis, contrats, factures).
 
 
> Loi applicable

Toute réclamation ou litige provenant ou lié aux présentes mentions légales sera régi par la loi française. Le tribunal de commerce de Cognac sera le tribunal compétent. Si l'une des dispositions de ces mentions légales est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront applicables.
 
 
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